Les Journées de la Transmission d'Entreprises
Présentation de la marque Les Journées de la Transmission d'Entreprises
Déposée le 2 décembre 2011 par la société ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES REGION PARIS ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Journées de la Transmission d'Entreprises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Journées de la Transmission d'Entreprises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Journées de la Transmission d'Entreprises est expirée depuis le 2 décembre 2021.
ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES REGION PARIS ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17