Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Journées de la Transmission d'Entreprises
ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES REGION PARIS ILE DE FRANCE, ORGANISME A MISSION DE SERVICE PUBLIC, CREE PAR L'ORDONNANCE DU 19 SEPTEMBRE 1945

Numéro de dépôt :
3878574
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2021
Les Journées de la Transmission d\'Entreprises de ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES REGION PARIS ILE DE FRANCE

Présentation de la marque Les Journées de la Transmission d'Entreprises

Déposée le 2 décembre 2011 par la société ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES REGION PARIS ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Journées de la Transmission d'Entreprises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la société ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES REGION PARIS ILE DE FRANCE domicilié(e) 50 Rue de Londres - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 854 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES REGION PARIS ILE DE FRANCE, M. MILLO François domicilié(e) 50 Rue de Londres - 75008 - PARIS - France.

La marque Les Journées de la Transmission d'Entreprises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Journées de la Transmission d'Entreprises est expirée depuis le 2 décembre 2021.

ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES REGION PARIS ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SIF : La Semaine des Instances comptables Franciliennes , Université d'été des Commissaires aux Comptes , LES JTE , EXPERTLINK , JTE , Université d'été des Experts-Comptables , SIF : La Semaine des Instances Franciliennes , CRE'ACC , Université d'été de la profession comptable libérale francilienne , lesjte.com


ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES REGION PARIS ILE DE FRANCE, ORGANISME A MISSION DE SERVICE PUBLIC, CREE PAR L'ORDONNANCE DU 19 SEPTEMBRE 1945 - 50 Rue de Londres - 75008 - PARIS - France - SIREN 784854408


ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES REGION PARIS ILE DE FRANCE, M. MILLO François - 50 Rue de Londres - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.